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Conditions Générales de Vente Cannadorra.fr
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Termes et conditions

Les présentes termes et conditions sont proposés par la boutique en ligne www.cannadorra.fr exploitée par la société Zelená Země s.r.o. résidant à Wuchterlova 523/ 5 , Prague 6 ,SIREN: 24728993. La société est inscrite au registre du commerce, maintenu par le tribunal municipal de Prague section C, dossier no. 169401

1.Préambule

  1. 1. Les présentes conditions générales (ci- après dénommées “Conditions generales” ) sont conclues, d’une part  par la société Zelená Země s.r.o , dont le bureau est enregistré à Wuchterlova 523 / 5 , Prague 6, numéro d'identification : 24728993 , ainsi que les conditions enregistrées dans le registre des entreprises tenu par le tribunal municipal de Prague , section C, sous le numéro 169401 ci-après dénommée " le vendeur " et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet du vendeur, dénommée ci-après " l’acheteur ".La boutique en ligne est exploitée par le vendeur surwww.cannadorra.fr via l 'interface Web (ci- après dénommée “interface Web de la boutique “ ).Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur et l’acheteur ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site du vendeur, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.
  2. 2. Les conditions commerciales  régissent en outre les droits et obligations des parties lors de l'utilisation du site Web www.cannadorra.fr ( ci- après “ le site Web “ ) et d 'autres relations juridiques liées . Les conditions commerciales ne s'appliquent pas aux cas où une personne qui a l'intention d'acheter les produits du vendeur commande les produits  dans le cadre de son activité commerciale.

3.Les dispositions dérogeant des termes et conditions peuvent être négociés dans le contrat de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le vendeur.

  1. 4. Les termes et conditions  font partie intégrante du contrat d'achat . Le contrat d'achat et les termes et conditions sont écrits en langue tchèque . Le contrat d 'achat peut être conclu en langue tchèque .

5.Le vendeur peut modifier le libellé des conditions generales et y ajouter des mots. Cette disposition ne pas violer les droits et obligations survenant pendant la période de validité de la version précédente des Termes et Conditions.

  1. 6. Après l 'inscription effectuée sur le site du vendeur,  l 'acheteur peut accéder à son interface utilisateur.De l'interface utilisateur (ci - après dénommé le “compte utilisateur “ ) ,l'acheteur peut effectuer la commande des produits. L'acheteur peut également commander directement des produits sans l'enregistrement depuis l 'interface Web du magasin .
  2. 7. Lors de l'inscription sur un site web et  la commande des produits, l'acheteur est tenu d'indiquer toutes les données correctement et honnêtement . L'acheteur est obligé de mettre à jour les  données dans le compte utilisateur lors de tout changement . les données fournies par les acheteurs dans le compte utilisateur et les données lors de la commande des produits sont considérées comme correctes par le vendeur.
  3. 8. l'accès au compte utilisateur est sécurisé par le nom d'utilisateur et le mot de passe . L'acheteur est tenu de conserver les informations necessaires pour accéder à son compte utilisateur en toute confiance , et il / elle reconnaît que le vendeur n'est pas responsable de violation de cette obligation par l'acheteur.
  4. 9. L 'acheteur n'a pas droit de permettre l'utilisation du compte à d'autres.
  5. 10. Le vendeur peut annuler le compte d'utilisateur,surtout si ce dernier ne l'a pas utilisé pendant 2 ans ,ou dans le cas où l 'acheteur viole ses obligations découlant du contrat d'achat ( y compris des conditions generales ).
  6. 11. L 'acheteur reconnaît que le compte d 'utilisateur n'est pas disponible en permanence , surtout en ce qui concerne l'entretien nécessaire du matériel et des logiciels du vendeur ,ou la maintenance du matériel et des logiciels des tiers .

CONCLUSION DU CONTRAT D 'ACHAT

  1. 1. Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site du vendeur.Les prix des produits et services affichés sur le site sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables) ainsi que tous les frais liés .Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Néanmoins, les prix applicables à la commande sont ceux en vigueur au moment de la confirmation de celle-ci. Cette disposition ne limite pas la capacité du vendeur à  conclure un contrat d 'achat sous des conditions négociées individuellement .Toutes les offres de la vente de produits , placées dans l 'interface web de la boutique sont sans engagement et le vendeur n' est pas obligé de conclure un contrat d 'achat pour ces biens .
  2. 2. L' interface web du magasin comprend également des informations sur le coût de l'emballage et livraison des produits.Les informations sur les dépenses associées à l 'emballage et livraison des produits listés dans l' interface web du magasin ne sont valables que dans les cas où les marchandises sont livrées sur le territoire de la République tchèque.
  3. 3. Pour commander les produits ,l 'acheteur doit remplir le formulaire de commande dans l' interface Web du magasin. Le bon de commande contient en particulier des informations sur:

- les marchandises commandées (l'acheteur "place" les produits commandés dans le panier électronique sur l'interface Web du magasin)

- le mode de paiement du prix d'achat des produits, les détails du mode de livraison requis des marchandises commandées - des informations sur les coûts associés à la livraison de produits (ci -après dénommés collectivement “ la commande”)

  1. 4. Avant d'envoyer la commande au vendeur , il est possible pour l 'acheteur de verifier et modifier les données saisies , même en ce qui concerne la permission d'identifier et corriger les erreurs survenues lors de la saisie des données dans la commande . La commande sera envoyée par l 'acheteur au vendeur en cliquant sur le bouton “ Envoyer la  commande” . Les données figurant dans la commande sont jugées correctes par le vendeur. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.
  2. 5. Le vendeur a toujours le droit de demander à l'acheteur une confirmation supplémentaire de la commande (par exemple, par écrit ou par téléphone), en fonction de la nature de la commande (quantité de biens ,prix d'achat ,coûts de transport estimés ).
  3. 6. La relation contractuelle entre le vendeur et l'acheteur découle de la livraison de la commande ( l'acceptation de celui- ci) par le vendeur à l'acheteur en envoyant un e-mail à l' acheteur.
  4. 7. L 'acheteur reconnaît que le vendeur n'est pas tenu de conclure le contrat d' achat , en particulier avec des personnes qui ont déjà violé le contrat d’achat ( y compris les conditions générales).
  5. 8. En signant le contrat d'achat , l 'acheteur déclare qu'il a plus de 18 ans ! Le vendeur se réserve le droit d'annuler la commande en cas de doute quant à savoir si l 'acheteur a satisfait ou non à cette condition , surtout en cas d'achat de produits contenant de l 'alcool et des produits du tabac.
  6. 9. L 'acheteur accepte d'utiliser des moyens de communication à distance lors de la conclusion d'un contrat d 'achat.Les frais encourus par l 'acheteur lors de l 'utilisation de moyens de communication à distance en relation avec la conclusion du contrat d 'achat ( frais de connexion internet , frais d’appel téléphonique ) sont à la charge de l’acheteur lui-même .

PRIX DES PRODUITS ET CONDITIONS DE PAIEMENT

  1. 1. Le prix des produits est de valeur au moment de passer la commande . Ce prix sera indiqué dans la commande et dans l'e-mail de confirmation de  l'acceptation de la commande .Le prix comprend toujours le taux de TVA applicable .
  2. 2. Sous le contrat d'achat l'acheteur peut payer le vendeur pour le coût des produits et tous les coûts associés à la livraison des produits des manières suivantes:

- en espèces à la livraison;

- par virement sur le compte du vendeur numéro:2400291459/2010, avec Fio banka a.s.  en cas de paiement  en Slovaquie , numéro de compte est le suivant: 2400291459 /8330 ( le compte est tenu auprès d'une banque slovaque) (ci-après dénommé  “ compte du vendeur “ ).

  1. 1. Ensemble avec le prix d 'achat , l'acheteur est également tenu de payer le vendeur les coûts associés à l'emballage et à la livraison des produits .  Sauf indication contraire , le prix d'achat et les coûts associés à la livraison des produits  sont inclus.
  2. 2. Dans le cas d'un paiement en espèces, le prix d 'achat est payant à la livraison des marchandises.

 Dans le cas d'un paiement autre qu'en espèces , le prix d 'achat est payable dans les 14 jours du contrat d'achat en cours de conclusion.

  1. 3. En cas de paiement sans espèces, l 'acheteur est obligé de payer le prix d 'achat des produits avec l 'ajout du symbole de paiement variable . En cas de paiement en espèces ,l' obligation de l 'acheteur de payer le prix d 'achat  est rempli lorsque le montant pertinent est credité au compte du vendeur.
  2. 4. Tous les rabais possibles sur le prix des produits fournis par le vendeur à l'acheteur ne doivent pas être combinés.
  3. 5. Le vendeur doit émettre une facture fiscale  pour les paiements effectués dans le cadre d' un contrat d'achat à l'acheteur.

LIVRAISON DES PRODUITS ET CONDITIONS DE LIVRAISON

  1. 1. La réception de la commande  sera confirmée par le vendeur par e-mail.  Les produits sont généralement envoyés dans les cinq jours ouvrables suivant la réception de la commande (ou en cas de paiement avant de créditer le montant sur le compte du vendeur ). En cas de commande d'un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par courrier électronique.
  2. 2. Le mode de livraison des produits et des frais qui s'y rattachent sont définis dans la sectioninformations sur les achats,qui font partie intégrantes de ces Termes et Conditions.
  3. 3. En cas d'envoi de produits commandés via Czech Mail, le poids maximum d'une commande est de 30 kg. La reception personnelle de produits à Jihlava ne limite pas le poids des produits commandés .

4.En recevant votre commande ,on peut vous demander de prouver votre âge si vous avez acheté des produits contenant de l'alcool ,ou des produits du tabac !

  1. 5. L' acheteur est obligé de prendre correctement  la commande du transporteur, de vérifier l'intégrité de l'emballage et d'informer le transporteur des dommages éventuels sans délai. En cas de détérioration du colis indiquant l 'ouverture non autorisée du colis  ou des dommages apparents par une mauvaise manipulation , l'acheteur est conseillé de ne pas accepter le paquet.

NE PAS ACCEPTER LES PRODUITS COMMANDES

En concluant le contrat d 'achat, l'acheteur est obligé d 'accepter la marchandise commandée .Si l 'acheteur viole cette obligation,  il est responsable des dommages encourus par le vendeur. L 'acheteur et le vendeur par la présente accepte de retourner la commande que si l'acheteur n'accepte pas de payer la commande la commande lors de la livraison ,  il / elle paiera les dommages au vendeur seulement à un taux  de 500 couronne tchèque. Le vendeur declare qu 'il ne réclamera pas d 'indemnisation réelle pour les frais de main-d 'œuvre , l 'enlèvement, l'emballage, la facturation, l'expédition, l 'affranchissement, le déballage , le crédit, le dépôt , les profits perdus, etc., mais seulement une indemnité forfaitaire. Le montant convenu de 500 CZK mentionné ci- dessus est payable dans les 15 jours à partir du moment où le colis commandé a été remis au premier transporteur.

RETRAIT DU CONTRAT ET UN CONFLIT AVEC LE CONTRAT D' ACHAT

  1. 1. Conformément à la loi, le consommateur a le droit de notifier au vendeur qu’il renonce à son achat, sans pénalité et sans indication de motif, dans les 14 jours ouvrables à dater du lendemain du jour de la livraison du produit ou de la conclusion du contrat de service.
  2. 2. L 'acheteur s'engage à utiliser le droit de se retirer du contrat en envoyant les marchandises non endommagées qui ne montrent aucun signe d'utilisation à l'adresse du vendeur, dans l 'emballage d 'origine et avec tous les accessoires et la documentation fournis , de telle sorte que les produits ne puissent pas être endommagés pendant le transport. Le vendeur recommande d 'assurer le paquet. C'est aussi explicitement déclaré que les colis envoyés en espèces à la livraison ne peuvent pas être acceptés. Dans ce cas , les frais de port vont au client.
  3. 3. Avant tout retour des produits , le client est tenu d 'informer le fournisseur par e-mail à l 'adresse e-mail info@cannadorra.fr, ou par écrit à l'adresse Zelená Země s.r.o Wuchterlova 523/ 5, 160 00 Prague 6.
  4. 4. Après le retrait du contrat vous devez fournir votre prénom et nom , numéro de commande et contact (e-mail ou téléphone) et fournir l 'original ou une copie de la facture d 'achat. Les paquets difficiles à identifier d 'où ils nous ont été envoyés seront renvoyés à l 'expéditeur.
  5. 5. Sur réception des produits retournés, le vendeur est obligé d'envoyer le prix d'achat sur le compte bancaire du client ou adresse de facturation dans les 30 jours, au plus tard.

6.Le vendeur a le droit de se retirer du contrat jusqu'à l'expédition des produits, en cas d 'indisponibilité de la marchandise , changements significatifs du prix des produits ou doutes concernant l 'âge de l 'acheteur lors de la commande de produits contenant de l'alcool ou des produits du tabac. Cependant, avant le retrait , le vendeur est toujours tenu de contacter l'acheteur afin de convenir de la prochaine étape.

  1. 7. Si les produits ne correspondent pas au contrat d'achat au moment de l 'acceptation, l'acheteur peut se retracter 

GARANTIE ET PLAINTE

  1. 1. La garantie sur les produits vendus pa la boutique en ligne  est conforme à la loi applicable si l'acheteur est un consommateur et  sauf si la période de garantie est plus longue. La période de garantie est de 24 mois à partir de la réception des produits . La période de temps d'utilisation doit être marquee  sur les articles vendus , son emballage ou sur les  instructions qui  s 'y rattachent  . La période de garantie expire à la date d'expiration de cette date d'expiration.

2.La garantie ne s'applique pas à l'usure causée par l'utilisation normale. Pour les articles vendus à un prix inférieur , la garantie ne s'applique pas au defaut pour lequel le prix inférieur a été négocié.

  1. 3. Cela dépend de la nature du dommage , l 'acheteur a les droits suivants en réclamant  :

              En cas de défaut qui peut être enlevé , l 'acheteur a le droit d 'avoir le defaut enlevé gratuitement  et correctement ,   et le vendeur est obligé d'enlever le défaut sans retard injustifié.  Si ce n 'est pas disproportionné en raison de la nature du défaut ,  l 'acheteur peut demander le remplacement de l 'article , ou si le défaut est situé seulement sur une partie du produit. Si une telle procédure n 'est pas possible , l' acheteur peut demander une remise raisonnable sur le prix de l 'article ou il / elle peut résilier le contrat.

             Si le défaut est irreparable , et il empêche l'utilisation du produit , l 'acheteur a le droit d' échanger le produit défectueux ou de retirer de le contrat de vente .

             Si l 'acheteur ne peut pas utiliser le produit correctement en raison d' apparition repétée du défaut après réparation ou pour un plus grand nombre de défauts.  Une récurrence d 'un défaut doit être considéré si le même défaut que a été enlevé au moins deux fois dans la période de garantie se produit à nouveau. Le plus grand nombre de defaults est considéré si le produit a au moins trois défauts qui empêchent son utilisation.

             Si un autre défaut est irréparable  et si l 'acheteur n'a pas besoin de remplacer l 'article, il a droit à une réduction raisonnable sur le prix d'achat ou de retrait du contrat d 'achat.

             Sur la plainte l'acheteur est obligé de joindre l 'achat documenté et  de remplir le document d 'accompagnement.

             Le vendeur informe lui- même sur l 'état de la plainte à l 'acheteur.

             Le vendeur decide à propos de la plainte immédiatement ,  dans les cas complexes dans les trois jours ouvrables .  Cette période ne comprend pas le temps approprié selon le type de produit ou de service nécessaire pour évaluer de manière experte le défaut. La plainte doit être résolue par le vendeur sans retard inutile , au plus tard 30 jours après la date d'émission de la plainte.  À l 'expiration de cette période , le consommateur a les mêmes droits qu'avec un défaut qui ne peut être éliminé .

            En cas de revendication légitime , l‘acheteur a droit au remboursement des frais associés à la réclamation ( notamment les frais de port payés par lui-même lors de l ‘envoi des produits réclamés ). En cas de retrait dû à un défaut , l’acheteur a également le droit de rembourser les coûts d’un tel retrait. En cas de plainte injustifiée , les produits seront retournés au client à ses frais. Les Coûts associés au transport des produits au client après  légitime réclamation sont réglés et sont payés par le vendeur.

           Si le remplacement de la marchandise  se produit pendant la période de garantie , la période de garantie commence compte à partir de la date de reception du nouveau produit. Après une plainte légitime , la période de garantie est prolongée par la durée de la procédure de reclamation ( cette période commence  le lendemain de la reception des marchandises et se termine le jour où la plainte est réglée).

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Je suis d 'accord avec le traitement de mes coordonnées (nom, prénom, adresse, téléphone, adresse e-mail, adresse IP) par Zelená Země s.r.o. afin d’obtenir les services et produits de Zelená Země s.r.o.  Je confirme avoir lu le contenu de la politique de confidentialité ,une déclaration sur la façon don’t Zelená Země s.r.o. traite mes données personnelles , sur mes droits , sur une possibilité de retrait de cet accord et je suis conscient que je peux obtenir la politique de confidentialité actuelle à tout moment sur le site.

FINAL DES PROVISIONS

1.Le vendeur se réserve le droit pour changer les Termes et Conditions. Les conditions modifiés sont annoncés de manière appropriée sur le site www.cannadorra.fr

2.Ces conditions generales entreront en vigueur le 25.5.2018.Ces termes et conditions sont une traduction de la version linguistique de Zelená Země,  qui opère en République tchèque et est régie par la législation tchèque.


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de Cannadorra?

Nous cultivons du chanvre de première qualité afin de fabriquer des produits à base de chanvre de première classe pour une vie plus saine.

De quoi et comment sont produits les aliments à base de chanvre?

Les aliments à base de chanvre sont principalement fabriqués à partir de variétés de chanvre alimentaires. La graine des plantes matures,est cuite ou pressée à froid afin d'obtenir de l'huile de chanvre et des protéines. Les jeunes plantes de chanvre sont cueillis à la main pour en faire le thé. Les fleurs mûres contiennent du cannabinoïde CBD!

                                                          Cannadorra propose la plus large gamme de produits à base de chanvre:

Graines de Chanvre | Thé de chanvre | Huile de CBD | Huile de Chanvre | Protéine de Chanvre | Cosmétique au Chanvre | Boissons au Chanvre et autres